Déposée le 15 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE ALTAÏS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 40o DEGRES NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE ALTAÏS domicilié(e) 2, rue d'avranches,50240 SAINT JAMES - 50240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 618 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ALTAÏS (S.A.S.) Monsieur Valéry JULIEN domicilié(e) 2, Rue d'avranches,50240 SAINT JAMES - 50240 - France.
La marque 40o DEGRES NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE ALTAÏS (S.A.S.) - 2, rue d'avranches,50240 SAINT JAMES - 50240 - France - SIREN 450618830
FINANCIERE ALTAÏS (S.A.S.) Monsieur Valéry JULIEN - 2, Rue d'avranches,50240 SAINT JAMES - 50240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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